Contenu
Aménagement-Construction-Urbanisme opérationnel
Alignement
Aménagement foncier rural
Autorisations d’urbanisme
Bail emphytéotique, bail à construction et bail à réhabilitation
Certificat d’urbanisme
Constructibilité limitée
Contributions exigibles des constructeurs
Déclaration de projet
Droit de préemption urbain
Expropriation
Lotissement
Ingénierie de l’aménagement
Fiche écrite en 2008 par Denis Berthelot, maître de conférences à l’Institut d’aménagement régional (IAR) d’Aix-en-Provence - Université Paul Cézanne - Aix-Marseille II.
Fiche écrite en 2008 par Mélanie Macario- Doctorante Centre d’études juridiques et d’urbanisme (CEJU)
Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III.
Fiche écrite par Laetitia Tranchan - octobre 2007.
Les baux emphytéotique (I), à construction (II) et à réhabilitation (III) sont trois baux superficiaires destinés à mettre en valeur la propriété foncière.
Fiche écrite par Françoise Le Page - Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer - octobre 2005
L’ingénierie de l’aménagement opérationnel est au service de l’action, depuis sa faisabilité technique, économique et sociale, jusqu’à sa conception et sa mis en œuvre. Sept fiches pratiques écrites par le CERTU sur la période 2006-2012.
Opérations d’intérêt national (OIN)
Participation pour voiries et réseaux (PVR)
Permis d’aménager
Permis de construire
Trois fiches : une avant et une après la réforme du permis de construire et une sur le permis de construire groupé. Une présentation de l’ordonnance du 22 décembre 2011.
Permis de démolir
Programme d’aménagement d’ensemble
Projet d’intérêt général
Règles générales d’urbanisme
SHOB/SHON
Taxe locale d’équipement
Zone d’aménagement concerté (ZAC)
Zone d’aménagement différé
Fiche écrite par Seydou TRAORÉ - 2007
Trois fiches : une avant et une après la réforme du permis de construire et une sur le permis de construire groupé. Une présentation de l’ordonnance du 22 décembre 2011.
Fiche écrite par Maurice Goze, professeur - Directeur de l’Institut d’aménagement, de tourisme & d’urbanisme (IATU) - Université Michel de Montaigne – Bordeaux 3 - octobre 2007.
Fiche écrite par Chahoul Gaffar - CERTU - juillet 2011
Deux fiches : une de 2007 écrite par Seydou Traoré et une fiche CERTU de 2003.
