L’aménagement des villes repose sur une interdépendance étroite entre les domaines de l’habitat, des politiques foncières, des déplacements, de l’urbanisme opérationnel, de l’environnement ou encore des activités économiques.
Ce site a pour vocation de présenter de manière synthétique ces différents domaines, les acteurs et institutions dont ils relèvent, les procédures et les outils dont ils disposent.
Il s’adresse en priorité au monde des professionnels de la ville, aux étudiants, enseignants et chercheurs.
Ce site comprend à ce jour une soixantaine de fiches synthétiques, et continue d’être alimenté régulièrement.
Les fiches comportent un paragraphe succinct de présentation, des éléments à caractère historique, les principaux textes juridiques, une bibliographie et des liens utiles pour des compléments. Le nom de l’auteur (ou des auteurs) de chaque fiche ainsi que sa date de réalisation sont systématiquement mentionnés.
Leur élaboration est le fruit d’un partenariat entre la DGALN/DHUP du Ministère du Développement durable, le Certu et l’Aperau
Les fiches disponibles sont accessibles par une recherche alphabétique, en plein-texte, ou encore en parcourant les différentes rubriques des principaux domaines de l’aménagement.
Vous pouvez contacter l’équipe d’administration du site pour toute remarque sur le contenu d’une fiche, ou pour toute suggestion.
En revanche, les administrateurs du site n’ont pas vocation à répondre aux demandes de conseil juridique personnalisé.
Pour des raisons techniques, la mise en forme des bibliographies des fiches n’est pas satisfaisante, elle sera reprise dès que possible.
ATTENTION : LES NOTICES PRÉSENTÉES NE TIENNENT PAS TOUTES COMPTE DES MODIFICATIONS ISSUES DE LA LOI N° 2010-788 DU 12 JUILLET 2010 PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L’ENVIRONNEMENT (LOI GRENELLE 2)
