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Évaluation environnementale des SCoT
Présentations sur le site "environnement & urbanisme"
Guide CGDD - décembre 2011
Guide du CGDD paru fin 2011 présenté sur le site du CERTU « environnement et urbanisme ».
Le guide s’organise en deux parties complétées par un jeu de fiches.
La première expose les fondements de l’évaluation environnementale,
ses objectifs, principes, ainsi que le rôle des différents acteurs impliqués dans la démarche.
La seconde décrypte la conduite d’une évaluation environnementale.
Évaluation des émissions de GES dans le SCOT : une fiche CERTU - mars 2010
Évaluation des émissions de gaz à effet de serre dans le schéma de cohérence territoriale.
